Conseil du 26 septembre 2013  
 

 

COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

L'an deux mille treize et le vingt six septembre à dix huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur COMBROUSSE Philippe, maire.

Convocation adressée le 19 septembre 2013.   

Présents :

Mmes BESUCHET Chantal, BOURNOT Aline, BOUVIER Nathalie, MANIERE Sylvie, MIGNEREY Monique, MM. BLANCHARD Thomas, CARLET Pierre, DORMOY Yves, MAITRE Benoit, FERREIRA José, KLERCH Thierry.

Absents excusés :

Mme GALMICHE Anne

OHNENSTETTER Elisabeth donne pouvoir à DORMOY Yves

 Monique MIGNEREY a été élue secrétaire.

 

Approbation des PV du 04 juillet 2013 :

Le PV est adopté à l’unanimité.

 

DECISION MODIFICATIVE N°01 AU BP 2013:

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la décision modificative n° 1 concernant une régularisation comptable relative à une mauvaise imputation budgétaire des versements au titre des amendes de police.

 

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS):

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide le plan communal de sauvegarde de la commune de Montigny-lès-Vesoul.

 

PROJET DE LA MAISON DES FAMILLES DE FRANCHE-COMTE :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de participer au projet de « Maison des Familles » en versant un don de  150 € à l’association « Semons l’Espoir » et demande à être mentionné sur le « Mur des Mécènes » qui sera édifié à l’intérieur de la Maison des Familles.

 

RECONDUCTION LIGNE DE TRESORERIE:

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la reconduction de la ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comté jusqu’au 30 novembre 2014.

 

DIVERSES INFORMATIONS

Deux points ont été évoqués :

- la rentrée scolaire avec la mise en place du nouveau rythme scolaire et

- les différents travaux de voirie qui ont été réalisés par la société DL Goudronnage

 

Pour affichage, le 1er octobre 2013

               Le Maire,

 

 

                                                             Philippe COMBROUSSE

 

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