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COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012
L'an deux mille douze et le vingt six janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur COMBROUSSE Philippe, maire adjoint
Convocation adressée le 22 janvier 2012
Présents : Mmes BOUVIER Nathalie, BESUCHET Chantal, BOURNOT Aline, MANIERE Sylvie, MIGNEREY Monique, OHNENSTETTER Elisabeth, MM. CARLET Pierre, DORMOY Yves, KLERCH Thierry, WOESSNER Marc, BLANCHARD Thomas, José FERREIRA et Benoit MAITRE.
Absents excusés :
Madame GALMICHE Anne a donné pouvoir à MANIERE Sylvie
Secrétaire de séance : Thomas BLANCHARD
Election du Maire : Monsieur Philippe COMBROUSSE, maire-adjoint, fait l’appel nominal des résultats des Elections complémentaires du 22 janvier 2012 organisées pour élire deux conseillers :
José FERREIRA : 140
Benoît MAITRE : 140
Fabrice LARUE : 37
Gérard MEMBREY : 4
Noël CREUX : 1
Charlotte CUCU : 1
François DUSSAUCY : 1
Jean-Louis GUIGNARD : 1
Vu les résultats, Messieurs José FERREIRA et Benoit MAITRE sont déclarés élus et installés Conseillers Municipaux.
M. Philippe COMBROUSSE ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 15 voix, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Création des postes d’Adjoints :
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, décide de créer trois postes d’adjoints pour la Commune de Montigny-Les-Vesoul.
Election du premier Adjoint :
M. Pierre CARLET ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 13 voix, a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.
Election du second Adjoint :
Mme Nathalie BOUVIER ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 14 voix, a été proclamée Second Adjoint et a été immédiatement installée.
Election du troisième Adjoint :
M. Yves DORMOY ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 13 voix, a été proclamé troisième Adjoint et a été immédiatement installé.
Montant des indemnités de fonctions des Elus :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide que
- L’indemnité du Maire, M. Philippe COMBROUSSE, est fixée conformément au barème figurant à l’article L 2123-23-1 du Code Général des Collectivités Territoriales à 31 % de l’indice brut 1015.
- L’indemnité des Adjoints est fixée comme ci-dessous, à savoir :
1° adjoint, M. Pierre CARLET : 9.80 % de l’indice 1015
2° adjoint, Mlle Nathalie BOUVIER : 7.40 % de l’indice 1015
3° adjoint, M. Yves DORMOY : 7.40 % de l’indice 1015
Décide d’attribuer au Maire et aux Adjoints les indemnités de fonctions à compter de la date d’entrée en fonction de la nouvelle municipalité, soit le 26 janvier 2012.
Dépenses investissement 2012 : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à régler sur 2012 les dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des autorisations budgétaires votées en 2011.
Représentants de la commune aux différents établissements publics intercommunaux et organismes divers : Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de nommer les membres suivants comme représentants aux syndicats et organismes intercommunaux.
Syndicat des eaux de Pusey :
Titulaire : KLERCH Thierry
Titulaire : BOURNOT Aline
Suppléante : MANIERE Sylvie
Syndicat d’études et de travaux du Durgeon :
Titulaire : CARLET Pierre
Suppléant : WOESSNER Marc
SIED :
Titulaire : COMBROUSSE Philippe
Suppléant : CARLET Pierre
COFOR :
Titulaire : CARLET Pierre
Commission Locale d’Information et de Surveillance du centre d’enfouissement technique de Vaivre :
Titulaire : CARLET Pierre
Suppléant : BOURNOT Aline
Commission d’Appel d’Offres :
Président : COMBROUSSE Philippe
Titulaires : Suppléants :
CARLET Pierre MIGNEREY Monique
BOURNOT Aline MANIERE Sylvie
DORMOY Yves OHNENSTETTER Elisabeth
Communauté d’Agglomération de Vesoul :
Titulaires : COMBROUSSE Philippe et CARLET Pierre
Suppléant : MANIERE Sylvie
Désignation d’un responsable des locaux communaux :
DORMOY Yves
Conseiller défense
DORMOY Yves
Representation de la commune auprès du RPI
Titulaire : MANIERE Sylvie
Suppléant : BOUVIER Nathalie
Représentation de la commune à la Mission Locale Pour l’Emploi des jeunes :
FERREIRA José
Representation de la commune auprès de l’Association Foncière
Titulaire : KLERCH Thierry
Suppléant : MIGNEREY Monique
Donne tout pouvoir au Maire pour l’application de cette délibération
Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.
Pour affichage, le 2 février 2012
Le Maire,
Philippe COMBROUSSE
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