Conseil du 26 janvier 2012  
 

 

COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL

 COMPTE RENDU DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012

 

L'an deux mille douze et  le vingt six janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur COMBROUSSE Philippe, maire adjoint

Convocation adressée le 22 janvier 2012                  

 Présents : Mmes BOUVIER Nathalie, BESUCHET Chantal, BOURNOT Aline, MANIERE Sylvie, MIGNEREY Monique, OHNENSTETTER Elisabeth, MM. CARLET Pierre, DORMOY Yves, KLERCH Thierry, WOESSNER Marc, BLANCHARD Thomas, José FERREIRA et Benoit MAITRE.

Absents excusés :

Madame GALMICHE Anne a donné pouvoir à MANIERE Sylvie

 Secrétaire de séance : Thomas BLANCHARD

 

Election du Maire :  Monsieur Philippe COMBROUSSE, maire-adjoint, fait l’appel nominal des résultats des Elections complémentaires du 22 janvier 2012 organisées pour élire deux conseillers :

               José FERREIRA :                     140                     

               Benoît MAITRE :                      140

               Fabrice LARUE :                        37

               Gérard MEMBREY :                    4

               Noël CREUX :                               1

               Charlotte CUCU :                         1

               François DUSSAUCY :                  1

               Jean-Louis GUIGNARD :             1

 

Vu les résultats, Messieurs José FERREIRA et Benoit MAITRE sont déclarés élus et installés Conseillers Municipaux.

M. Philippe COMBROUSSE ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 15 voix, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

 

Création des postes d’Adjoints :

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, décide de créer trois postes d’adjoints pour la Commune de Montigny-Les-Vesoul.

 

Election du premier Adjoint :

              M. Pierre CARLET ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 13 voix, a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.

 

Election du second Adjoint :

Mme Nathalie BOUVIER ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 14 voix, a été proclamée Second Adjoint et a été immédiatement installée.

 

Election du troisième Adjoint :

M. Yves DORMOY ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, soit 13 voix, a été proclamé troisième Adjoint et a été immédiatement installé.

 

 Montant des indemnités de fonctions des Elus :

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide que

-          L’indemnité du Maire, M. Philippe COMBROUSSE, est fixée conformément au barème figurant à l’article L 2123-23-1 du Code Général des Collectivités Territoriales à 31 % de l’indice brut 1015.

 -         L’indemnité des Adjoints est fixée comme ci-dessous, à savoir :

 1° adjoint, M. Pierre CARLET : 9.80 % de l’indice 1015

 2° adjoint, Mlle Nathalie BOUVIER : 7.40 % de l’indice 1015

 3° adjoint, M. Yves DORMOY : 7.40 % de l’indice 1015

 Décide d’attribuer au Maire et aux Adjoints les indemnités de fonctions à compter de la date d’entrée en fonction de la nouvelle municipalité, soit le 26 janvier 2012.

 

Dépenses investissement 2012 : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à régler sur 2012 les dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des autorisations budgétaires votées en 2011.

 

Représentants de la commune aux différents établissements publics intercommunaux et organismes divers : Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de nommer les membres suivants comme représentants aux syndicats et organismes intercommunaux.

 

Syndicat des eaux de Pusey :

Titulaire : KLERCH Thierry

Titulaire : BOURNOT Aline

Suppléante : MANIERE Sylvie

 

Syndicat d’études et de travaux du Durgeon :

Titulaire : CARLET Pierre

Suppléant : WOESSNER Marc

 

SIED :

Titulaire : COMBROUSSE Philippe

Suppléant : CARLET Pierre

 

COFOR :

Titulaire : CARLET Pierre

 

Commission Locale d’Information et de Surveillance du centre d’enfouissement technique de Vaivre :

Titulaire : CARLET Pierre

Suppléant : BOURNOT Aline

 

Commission d’Appel d’Offres :

Président : COMBROUSSE Philippe

Titulaires :                                                                    Suppléants :

CARLET Pierre                                                          MIGNEREY Monique

BOURNOT Aline                                                       MANIERE Sylvie

DORMOY Yves                                                         OHNENSTETTER Elisabeth

 

Communauté d’Agglomération de Vesoul :

Titulaires : COMBROUSSE Philippe et CARLET Pierre

Suppléant : MANIERE Sylvie

 

Désignation d’un responsable des locaux communaux :

DORMOY Yves

 

Conseiller défense

DORMOY Yves

 

Representation de la commune auprès du RPI

Titulaire : MANIERE Sylvie

Suppléant : BOUVIER Nathalie

 

Représentation de la commune à la Mission Locale Pour l’Emploi des jeunes :

FERREIRA José

 

Representation de la commune auprès de l’Association Foncière

Titulaire : KLERCH Thierry

Suppléant : MIGNEREY Monique

 

Donne tout pouvoir au Maire pour l’application de cette délibération

Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.

 Pour affichage, le 2 février 2012

 Le Maire,

 Philippe COMBROUSSE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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