CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2006  
 

 

L’an deux mille six, et le 9 octobre, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MOURAND Michel, maire.

Date de convocation du CM : 2 octobre 2006

Présents : MM CARLET Pierre, COMBROUSSE Philippe, OHNENSTETTER Gérard, WOESSNER Marc,  Mmes NOLOT Pascale, CARDOT Nicole, BOUVIER Nathalie, GALMICHE Anne, MIGNEREY Monique

Absents excusés :  

DEHNER Pascal a donné pouvoir à MOURAND Michel
Mmes CARLIER Anne, GAILLARD Évelyne, RODRIGUES Marie-Christine
Monsieur SLUZALEK William

OHNENSTETTER Gérard a été élu secrétaire.

Rapport de monsieur Alain CHRETIEN
Monsieur Alain Chrétien, Président de la CCAV, présente le bilan de l’année 2005 de la Communauté de Communes de l’Agglomération de Vesoul qui sera à la disposition du public en Mairie.

Approbation du PV des séances du 8 septembre 2006
Le PV est approuvé à l’unanimité

ONF :  Plan d’aménagement de la forêt  et Parcelle 12
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
 demande aux services de l’ONF d’élaborer un nouveau plan d’aménagement de la forêt qui évite les coupes blanches (régénération) à compter de l’année 2007
maintient son refus de coupe blanche (régénération) pour la parcelle 12

CAUE Convention de mise en valeur du Calvaire
Le conseil municipal, par 10 voix Pour et 1 Abstention
Autorise le Maire à signer la convention proposée par le CAUE pour une mission d’accompagnement de la commune concernant la mise en valeur des abords du calvaire.

DIA SCI IBEMA
Madame MIGNEREY Monique ne participe pas au vote.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, demande de ne pas faire valoir le droit de préemption sur la propriété cadastrée section AB 307.

Contrat de Plan 2006 / 2013
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à faire inscrire au Pays les dossiers de demande de financement entrant dans le contrat de plan en préparation.

Achat vidéo projecteur
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide l’achat d’un équipement de vidéo projection pour un montant TTC de 2 213.53 €.

CLSH Avance de trésorerie
A l’unanimité, le conseil municipal,
Décide, à titre exceptionnel, de faire une avance de 4000 € (quatre mille €uros) pour résorber les difficultés de trésorerie du Centre de Loisirs Sans Hébergement.

Pour affichage, le 14 décembre 2006
Le Maire,
Michel MOURAND
 

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